Épargne salariale ; guide et repères pour la négociation

Intéressement, participation, plan d'épargne d'entreprise, plan partenarial d'épargne salariale volontaire, plan d'épargne inter-entreprises. Pour que ces dispositifs se développent, notamment dans les PME, il est nécessaire qu'ils soient mieux connus, que des outils opérationnels soient mis à la disposition des employeurs, des salariés et de leurs représentants.

La nouvelle édition mise à jour de ce guide a pour vocation de faciliter le travail des négociateurs, tant au niveau de la branche que de l'entreprise :

En présentant les principes fondamentaux de l'épargne salariale, les objectifs, le cadre juridique et les caractéristiques de chacun des dispositifs, en expliquant comment procéder, quels sont, avec des exemples concrets, les points à négocier, quelles sont les formalités à respecter, le régime fiscal et social applicable, en apportant, sous une forme synthétique, toutes les informations pratiques utiles (où s'informer, quels sont les textes de référence, lexique,...). Il appartient aux négociateurs de s'appuyer sur les données de ce guide pour intégrer l'épargne salariale comme un thème de négociation à part entière au niveau des branches et des entreprises.