L'articulation des droits de propriété intellectuelle
Jean-Michel Bruguière
Les contributeurs de cet ouvrage, avocats, conseil en propriété industrielle, juristes d'entreprises, universitaires, répondent aux différentes questions soulevées par l'articulation des droits de propriété intellectuelle entre eux.
La première partie de l'ouvrage vise précisément à exposer ces difficultés en envisageant successivement les " objets complexes " (titres et slogans, créations multimédias, logiciel) et les " droits concurrents " (droits d'auteur et droits voisins, droit des marques, droits des dessins et modèles).
La seconde partie s'efforcera de rechercher des solutions. Faut-il ainsi élaguer, simplifier, c'est-à-dire supprimer certains droits de propriété intellectuelle encombrants ? Faut-il interpréter ces droits et si oui comment ? Faut-il hiérarchiser les droits comme le font les avocats ?
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La première partie de l'ouvrage vise précisément à exposer ces difficultés en envisageant successivement les " objets complexes " (titres et slogans, créations multimédias, logiciel) et les " droits concurrents " (droits d'auteur et droits voisins, droit des marques, droits des dessins et modèles).
La seconde partie s'efforcera de rechercher des solutions. Faut-il ainsi élaguer, simplifier, c'est-à-dire supprimer certains droits de propriété intellectuelle encombrants ? Faut-il interpréter ces droits et si oui comment ? Faut-il hiérarchiser les droits comme le font les avocats ?
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Caractéristiques du produit
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Editeur : DALLOZ
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Collection : THEMES ET COMMENTAIRES
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Date de parution : 24/08/2011
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Format : 24,0 x 17,0 x 0,0
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Poids : 243 g
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Nombre de page(s) : 256
Référence :
9782247087822
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Jean-Michel Bruguière